Le Péché Ardéchois
Présentation de la marque Le Péché Ardéchois
Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par ADAPEI 07 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Péché Ardéchois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Le Péché Ardéchois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Péché Ardéchois arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.
ADAPEI 07 a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32