Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Péché Ardéchois
ADAPEI 07

Numéro de dépôt :
4533249
Date de dépôt :
13/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2029
Le Péché Ardéchois de ADAPEI 07

Présentation de la marque Le Péché Ardéchois

Déposée par voie électronique le 13 mars 2019 par ADAPEI 07 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Péché Ardéchois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est ADAPEI 07 domicilié(e) ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADAPEI 07 -ESAT AVENIR, Monsieur DIDIER OLIOSO domicilié(e) ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France.

La marque Le Péché Ardéchois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4533249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Péché Ardéchois arrivera à expiration en date du 13 mars 2029.

ADAPEI 07 a également déposé les autres marques suivantes : La Tartine Ardéchoise


ADAPEI 07 - ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France


ADAPEI 07 -ESAT AVENIR, Monsieur DIDIER OLIOSO - ZA LA GARE - 07380 - LALEVADE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Pâtisseries ; confiserie ; biscuits.